Un petit peu de Règlement ne peut pas nuire au Grenadier (6)

Toutes les bonnes choses ont une fin, alors achevons donc l'examen de cette
"Ordonnance du 25 Mars 1768, sur le Service des Places", je vous propose que nous voyons successivement :
Les POSTES D'HONNEUR, les MESURES DE POLICE spéciales à Paris, et pour terminer un MODELE de Procès-Verbal d'Arrestation.

"POSTES D'HONNEURS

-Lorsque la sentinelle, placée à la porte principale, voit une troupe se diriger de son côté, et à laquelle elle suppose l'intention de pénétrer dans l'intérieur, elle criera "aux armes !"

-Le caporal de consigne sort avec quatre ou six hommes, et la garde entière se mets sous les armes.

-Lorsque la troupe est à vingt ou trente pas d'elle, la sentinelle se mets en défense en faisant haut-les-armes, et crie "qui vive ?" Sur la réponse : "France", elle ajoute : "Caporal, hors la garde, venez reconnaître." Le caporal se porte en avant avec ses quatre hommes, qui font haut-les-armes à son commandement, et crie : "qui vive ?" sur la réponse "France", il demande : "quel régiment ?" le chef de la troupe s'avance alors pour se faire reconnaître, en même temps qu'il désigne l'arme à laquelle il appartient, ainsi que le numéro du régiment ou de la légion.

-Le caporal répond : "quand il vous plaira", fait porter les armes et faire un demi-tour à droite à son escorte, qu'il place ensuite sur un seul rang, en dehors de la porte. La sentinelle se met au port d'armes.

-La troupe entre alors en portant les armes, et les tambours battent aux champs.

-La garde lui rend les honneurs, qu'elle doive être ou non relevée par elle.




MESURES DE POLICE

Spéciales à Paris

-Les commandans de postes recevront et garderont, dans les corps-de-garde, les individus consignés à la réquisition des commissaires de police, officiers de paix, inspecteurs de police, ou autres agens qui se feront reconnaître.

-Les marques distinctives sont, savoir :

-Pour les commissaires de police, une ceinture tricolore;
-Pour les officiers de paix, un large ruban bleu moiré, en ceinture, ayant au milieu trois vaisseaux brodés en argent, placés sur la même ligne, celui du milieu double de la grosseur des deux autres;
-Pour les sergens de ville, l'uniforme qui leur est affecté;
-Pour les inspecteurs, une carte pareille au modèle déposé dans chaque corps-de-garde.

Pour ces individus, comme pour ceux qui leur seront amenés, en conformité des articles 51 et 54, les commandans de poste exigeront toujours une note indicative de l'heure, du lieu et des motifs de l'arrestation des uns et des autres, de leurs noms, qualités et demeures, avec les papiers et les effets saisis, afin qu'on puisse au besoin, exercer les poursuites ultérieures qui seraient jugées nécessaires.

-Lorsque des individus, soit qu'ils se prétendent domiciliés ou non, viendront à un corps-de-garde demander asile pour la nuit, sous prétexte qu'ils ne peuvent rentrer dans leurs domiciles, le chef du poste leur demandera leurs noms, qualités, lieu de naissance, profession, demeure, etc. Il leur demandera ensuite s'ils ont des papiers qui justifient de ces qualités.

-Il consignera sur son rapport leurs réponses, fera mention de leurs papiers et des motifs qui leur ont fait demander asile.

-Si les individus refusent de satisfaire à ses questions, ou si leurs réponses, leurs papiers, leur conduite, leurs discours, donnent lieu de les considérer comme des gens sans aveu ou qui ont des desseins répréhensibles, le chef de poste les fera sur-le-champ arrêter et conduire à la Préfecture de police, ou chez le plus prochain commissaire de police.

-MM.les officiers et sous-officiers de service et de ronde tiendront soigneusement la main à l'exécution de ces dispositions.




MODÈLE

De procès-Verbal d'Arrestation.

[On ne saurait trop recommander aux chefs de poste, lorsqu'un individu est arrêté par la garde, d'en dresser sur-le-champ procès-verbal. Il résulte de l'absence d'un procès-verbal que souvent les coupables échappent à l'action des lois, et que souvent aussi on retient un individu, et qu'il gémit deux ou trois mois en prison avant de pouvoir prouver qu'il était innocent. En suivant le modèle de procès-verbal ci-après, on évitera ces inconvéniens.]

L'an...(mettre ici l'année), le...(jour du mois) heure de...(mettre l'heure), par-devant nous...(mettre ici le nom et le grade), chef du poste de...(indiquer le poste), est comparu le sieur...(mettre les noms et prénoms, et la demeure de l'individu amené), prévenu d'avoir commis...(mettre ici le délit et le lieu du délit), lequel nous a été amené par...(relater ici les noms, grades, compagnies, légion ou régiment des hommes qui l'ont arrêté). =Témoins du délit, les sieurs...(indiquer les noms, prénoms et demeures des personnes qui ont vu commettre le délit).

Le présent procès-verbal dressé pour servir de renseignemens à l'autorité civile, a été par nous et par les parties y dénommées, signé après lecture...(signer et faire mettre ici les signatures des personnes qui se trouvent nommées, ou ajouter si elles refusent de signer ou ne savent signer, les sieurs...ont refusé de signer, ou...déclaré qu'ils ne savaient signer. )

[Dans les vingt-quatre heures, on fait conduire le prévenu devant le commissaire de police, ou le maire s'il n'y a pas de commissaire de police dans la commune, et l'on fait remettre à ce magistrat le procès-verbal constatant le délit. ]"

Maintenant vous savez à peu près tout du service des Places dites fortes, il ne reste plus qu'à essayer de le mettre en pratique, ce qui ne sera pas le plus aisé, mais avec une lecture attentive et réitérée des six sujets précédents, et des exercices pratiques vous ferez de vigilantes sentinelles, d'avisés patrouilleurs, de ponctuels caporaux de relève et de poste , ainsi cette partie du service de garde vous sera devenue plus familière. et lui sera content de vous...

L'an 2006, le 17 à 18 heures, par-devant nous Capitaine LesCasses Sam, chef du poste de la Porte des Escargots, est comparu le sieur Noël Pierre, sis rue du Paradis, prévenu d'avoir commis une distribution de shnaps sans patente sur la place de l'Eglise, lequel nous a été amené par Le sieur Lerouge de la compagnie franche de Bourgogne caporal de son état. =Témoins du délit, les sieurs...Bordeaux et Cognac.


hi hi

dodu

Hi, hi SUPER. A votre santé :-)

Super le règlement, Schnaps maintenant à moi d´étudié. Salutations